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Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV ») régissent l’ensemble des relations entre Chocolate in a Bottle (ci-après dénommé « le Vendeur » ou « nous ») et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée « le Client » ou « vous ») effectuant un achat sur le site https://chocolate-in-a-bottle.fr (ci-après dénommé « le Site »). En passant commande sur notre Site, vous acceptez les présentes CGV sans réserve.
2. Produits
2.1 Description des produits
Nous nous efforçons de présenter et décrire nos produits avec la plus grande précision possible. Toutefois, les images des produits ne sont pas contractuelles et des différences mineures peuvent apparaître entre le produit reçu et sa représentation sur le Site.
2.2 Disponibilité
Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons dans les plus brefs délais et vous proposerons une solution de remplacement ou un remboursement.
3. Commandes
3.1 Processus de commande
Pour passer une commande, vous devez :
- Sélectionner les produits souhaités et les ajouter à votre panier.
- Valider votre panier après vérification.
- Créer un compte ou vous connecter à votre compte existant.
- Choisir votre mode de livraison et de paiement.
- Confirmer votre commande et effectuer le paiement.
3.2 Confirmation de commande
Après validation de votre commande, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant les détails de votre commande. Cet e-mail constitue l’acceptation de votre commande par le Vendeur.
4. Prix et Paiement
4.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont ajoutés au montant total de la commande lors de la validation du panier. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4.2 Modalités de paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Le montant total de la commande est débité au moment de la validation de la commande.
4.3 Sécurisation des paiements
Nous utilisons des solutions de paiement sécurisées afin de garantir la sécurité des transactions effectuées sur notre Site. Les informations de votre carte bancaire sont cryptées et ne sont pas stockées sur nos serveurs.
5. Livraison
5.1 Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Nous nous efforçons de respecter les délais indiqués, mais nous ne pouvons être tenus responsables des retards dus à des circonstances indépendantes de notre volonté.
5.2 Réception des produits
Lors de la réception des produits, il est de votre responsabilité de vérifier l’état des colis et de signaler toute anomalie (produit manquant, colis endommagé, etc.) au transporteur et au Vendeur dans un délai raisonnable.
6. Droit de Rétractation
6.1 Conditions
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.
6.2 Procédure de retour
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision par e-mail à l’adresse suivante : contact@chocolate-on-a-bottle.fr. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à votre charge, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme
6.3 Remboursement
En cas de rétractation, nous vous rembourserons le montant total de votre commande, y compris les frais de livraison standard, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception des produits retournés.
7. Garantie et Responsabilité
7.1 Garantie légale
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
7.2 Limitation de responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommage indirect ou de perte de données résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité de l’utiliser. En tout état de cause, notre responsabilité sera limitée au montant de la commande.
8. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site, y compris les textes, images, logos, et marques, sont la propriété exclusive de Chocolate in a Bottle ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.
9. Données Personnelles
Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. En acceptant ces CGV, vous consentez à ce traitement.
10. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Modification des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le Site. Les CGV en vigueur sont celles en vigueur au moment de la commande.
12. Contact
Pour toute question relative à vos commandes ou aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter à :
- contact@chocolate-in-a-bottle.fr
Dernière mise à jour : 01/09/2024
